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25 mai 2020

Gérer les finances des personnes vulnérables

Bien des causes peuvent engendrer l’incapacité pour un individu de gérer ses finances. Parmi les plus courantes, il y a les addictions, le déclin, les biais cognitifs et la démence en fin de vie. Mais les jeunes peuvent eux aussi être vulnérables, notamment s’ils souffrent de troubles mentaux. Face à cela, quiconque prend en charge les finances d’une personne vulnérable doit être conscient qu’il endosse une lourde responsabilité.

Cette prise en charge peut prendre différentes formes. Il peut simplement s’agir de quelqu’un qui a besoin d’un coup de main au quotidien pour que ses factures soient payées dans les temps ou pour assurer son avenir. Dans un tel cas, une personne de confiance peut être sollicitée pour apporter aide et conseils. Mais un tiers peut aussi devenir totalement responsable des finances de la personne en difficulté. Cela signifie alors qu’elle paie non seulement ses factures, mais qu’elle gère également son patrimoine, ses investissements, voire son héritage.

La procuration

Lorsque c’est possible, il est préférable de planifier la gestion des affaires d’une personne vulnérable avant que cela ne devienne nécessaire. Cela permet de lui demander comment elle entend la gestion de ses finances, quels sont ses objectifs d’investissement, quel héritage elle désire laisser et quels sont ses autres souhaits. Dans ce contexte, on utilise souvent une procuration, ou mesure équivalente, qui stipule qu’un individu donné a pleins pouvoirs pour gérer les affaires financières et juridiques d’une personne si celle-ci se retrouve dans l’incapacité de le faire par elle-même.

Une procuration est établie par la personne qu’elle concerne, et celle-ci doit posséder toutes ses facultés mentales lors de la signature.

Une procuration est établie par la personne qu’elle concerne, et celle-ci doit posséder toutes ses facultés mentales lors de la signature. Son notaire peut attester de sa santé mentale, en faisant appel à un médecin uniquement si une évaluation supplémentaire est requise. Un médecin peut toutefois être requis pour valider une procuration si besoin est d’attester que la personne concernée ne dispose pas des facultés mentales nécessaires à la gestion de ses propres affaires.

Malheureusement, il n’est pas toujours possible de planifier les choses de la sorte. Si une personne perd ses facultés mentales très rapidement, il peut être nécessaire de s’adresser aux tribunaux pour déclarer qu’elle doit être mise sous protection juridique. Le tribunal peut ainsi désigner une personne fiable en vue de gérer les affaires de l’individu concerné. Ce dernier peut conserver le droit de procéder à des opérations financières, un droit qui peut toutefois lui être retiré si ses décisions sont jugées inappropriées ou imprudentes.

Responsabilité morale

La personne désignée doit s’assurer que les finances d’une personne vulnérable sont gérées correctement. Cela implique qu’elle doit les gérer avec au moins le même soin que s’il s’agissait de ses propres affaires. Il est interdit de spéculer pour le compte d’une personne vulnérable, de placer de l’argent dans des projets promettant de « faire fortune rapidement » ou de procéder à des investissements risqués, même s’il y a lieu de croire que ceux-ci pourraient engendrer de bons rendements. L’individu habilité doit en tout temps faire preuve de prudence et appliquer une diligence raisonnable appropriée. Le juge chargé de l’affaire peut demander que tout compte soit soumis à inspection.

Il est utile de dresser une liste aussi exhaustive que possible des souhaits de la personne, même s’il est parfois nécessaire de tirer des informations de documents qu’elle a signés par le passé, tels que son testament, une lettre de souhaits provenant de son régime de pension, ou toute déclaration d’intention distincte. Il convient de récolter le plus d’informations possible.

Ainsi, l’argent de la personne concernée pourra être géré selon ses volontés. Si elle souhaite laisser derrière elle un héritage, son patrimoine devra être géré de manière à ce que cela soit possible. Si elle avait prévu d’opérer des donations afin de réduire le montant des droits de succession, il convient également d’en tenir compte. Il est important d’impliquer la personne vulnérable lorsque cela est possible pour s’assurer que ses souhaits n’ont pas changé.

Risques d’abus

Malheureusement, les adultes vulnérables courent souvent le risque de se faire exploiter. Ils peuvent être plus influençables et constituent des proies faciles pour les vendeurs offrant des moyens en apparence innovants d’obtenir un rendement supérieur de leur capital.

Au Royaume-Uni, une veuve a par exemple été victime de démarcheurs qui l’ont persuadée de payer quelque 5.000 £ pour un diamant dans le cadre d’un dispositif de placement. La société en question, qui disposait d’un site Internet d’apparence très officielle et de brochures de luxe, lui faisait miroiter des rendements élevés. Sur une période de trois ans, l’entreprise a ainsi exploité son manque d’expérience financière en la persuadant d’investir au total 400.000 £, soit l’épargne de sa vie entière. Sa famille n’a pu recouvrer qu’environ 10 % de cette somme.

Quiconque gère les affaires d’un individu vulnérable doit être ses yeux et ses oreilles, à l’affût de toute transaction douteuse et faire preuve de vigilance lors de la cession d’actifs familiaux.

Quiconque gère les affaires d’un individu vulnérable doit être ses yeux et ses oreilles, à l’affût de toute transaction douteuse et faire preuve de vigilance lors de la cession d’actifs familiaux. La personne vulnérable peut se montrer réticente à avouer une bêtise, mais les problèmes se résolvent plus aisément s’ils sont rapidement pris en main.

Les bons outils

De grandes entreprises de services financiers reconnaissent de plus en plus la vulnérabilité financière comme un problème. Nombre de groupes bancaires ont désormais mis en place des procédures d’assistance aux personnes éprouvant des difficultés à gérer leurs finances, et des applications existent également à cette fin. Ces dernières alertent les utilisateurs ainsi que leurs proches désignés si des signes de vulnérabilité financière apparaissent, ceci dans le but d’éviter les fraudes. Ces signes comprennent des schémas de dépenses anormaux ou encore le transfert de sommes importantes.

Il existe également des organismes d’assistance, entre autres des œuvres de bienfaisance qui offrent un service de tutelle fiable visant à protéger les adultes vulnérables dont les membres de la famille ne sont pas disponibles ou ne disposent pas de connaissances suffisantes.

Un banquier peut par ailleurs contribuer dans une certaine mesure à la protection de l’individu responsable des affaires d’autrui, particulièrement si ses connaissances financières sont limitées. Il peut ainsi l’aider à sélectionner les investissements appropriés ainsi qu’à comprendre les responsabilités qu’implique une tutelle afin qu’il puisse remplir ses devoirs correctement.