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3 décembre 2022

Philanthropie : laisser un héritage durable

« (La philanthropie) est une responsabilité qui incombe fondamentalement à toute personne dotée d’un patrimoine financier important. Une fois que vous avez pris soin de vous et de vos enfants, le meilleur usage que vous pouvez faire de l’argent qu’il vous reste, c’est d’en faire profiter la communauté. » – Bill Gates

La pandémie de Covid-19 a ouvert de nouvelles perspectives sur le pouvoir de la philanthropie, montrant à quel point les scientifiques pouvaient faire avancer leurs recherches rapidement lorsqu’ils étaient dotés des ressources nécessaires. Mais à travers le développement de réseaux de soutien et de soins de santé dédiés, la philanthropie a également joué un rôle crucial pour accélérer le déploiement des fonds et ainsi répondre aux besoins les plus urgents.

Dans un récent rapport intitulé A Transformative Moment for Philanthropy, les analystes de McKinsey font le constat suivant : « Du lancement de fonds d’intervention d’urgence faisant appel à la communauté au développement de diagnostics et de vaccins, la philanthropie permet à la fois d’aplatir la courbe à court terme et de s’attaquer aux inégalités que la crise ne manquera pas de creuser à long terme. »

Flexibilité et focus

Les philanthropes bénéficient souvent d’une flexibilité et d’une souplesse d’approche dont ne disposent pas toujours les gouvernements, note McKinsey : « Ce qui est frappant, ce n’est pas seulement l’ampleur des capitaux engagés par les grands philanthropes (au moins 10,3 milliards USD dans le monde en mai 2020), mais aussi la manière dont ils sont mis à disposition : avec une grande rapidité, sans condition, et au travers d’une collaboration accrue. »

La philanthropie a le pouvoir de concentrer intensivement les financements sur des objectifs bien précis. Le développement de vaccins illustre bien les progrès qui peuvent être réalisés lorsque l’on parvient à réunir engagement, financement et ressources intellectuelles.

La philanthropie a le super-pouvoir de concentrer intensivement les financements sur des objectifs bien précis. Le développement de vaccins illustre bien les progrès qui peuvent être réalisés lorsque l’on parvient à réunir engagement, financement et ressources intellectuelles. On ne compte plus les exemples historiques dans lesquels le financement philanthropique a joué un rôle déterminant. Citons à cet égard la recherche sur le SIDA ou encore la gestion de nombreuses catastrophes humanitaires.

Si la philanthropie est souvent considérée comme l’apanage des milliardaires de la technologie qui cherchent une cause à laquelle consacrer leur vaste fortune, de nombreuses familles aisées se sentent aujourd’hui la responsabilité de mettre leur fortune au profit de l’ensemble de la société. Si aux États-Unis, le mouvement est déjà bien en marche, grâce notamment aux incitants fiscaux, il commence à prendre de l’ampleur en Europe.

Les motifs qui sous-tendent l’action philanthropique peuvent être multiples. Elle peut naître de la passion pour une cause spécifique ou de la conviction du donateur quant à sa capacité à provoquer un réel changement. C’est généralement l’expérience personnelle ou l’intérêt professionnel qui détermine la cause à soutenir.

Le reflet de certaines valeurs

La philanthropie peut également être motivée par un désir plus général d’aider la société et de lui « donner quelque chose en retour ». La voie philanthropique tend ainsi à refléter les valeurs d’un individu et ce qu’il souhaite accomplir à long terme grâce à son patrimoine.

S’il n’est pas facile de conserver un patrimoine sur plusieurs générations, la philanthropie peut lui donner un sens, qui va bien au-delà de la simple accumulation et de la préservation des actifs.

Elle peut aussi être un outil puissant pour rapprocher les familles. S’il n’est pas facile de conserver un patrimoine sur plusieurs générations, la philanthropie peut lui donner un sens, qui va bien au-delà de la simple accumulation et de la préservation des actifs. Cette motivation semble de plus en plus partagée par les jeunes générations.

La philanthropie, ce n’est pas qu’une question d’argent : elle peut mobiliser toutes les ressources d’un individu, y compris son temps et son expertise. La décision de se concentrer sur un domaine particulier ne dépend pas seulement des passions d’une personne, mais aussi des aspects sur lesquels elle est en mesure d’apporter le plus de valeur ajoutée.

Pour de nombreux particuliers fortunés, le point de départ sera le don caritatif, qui présente l’avantage d’être flexible et fiscalement avantageux. Au Luxembourg, les dons de plus de 120 EUR à des organismes caritatifs éligibles font l’objet d’une déduction fiscale pouvant aller jusqu’à 20 % du revenu imposable. Il est cependant peu probable que les dons aient un impact aussi ciblé que la philanthropie, qui offre par ailleurs un meilleur contrôle au donateur.

La philanthropie au Luxembourg

Un bon point de départ pour ceux qui s’intéressent à la philanthropie est la Fondation de Luxembourg, une organisation caritative privée et indépendante reconnue d’utilité publique. Fondée en 2008, elle a pour but de promouvoir l’activité philanthropique privée en fournissant des informations et des conseils.

Elle permet également de créer sous son égide une fondation abritée. La Fondation de Luxembourg a contribué à la création de 93 fondations, consacrées à des projets aussi divers que la protection de la biodiversité, la recherche sur les maladies infantiles et le Covid-19, qui ensemble représentent près de 250 millions EUR de dons.

Il existe deux grands types de structure pour les organisations caritatives au Luxembourg : l’association sans but lucratif (ASBL) et la fondation d’utilité publique.

Il existe deux grands types de structure pour les organisations caritatives au Luxembourg : l’association sans but lucratif (ASBL) et la fondation d’utilité publique. Chacune a ses avantages et ses inconvénients, et s’inscrit dans un cadre fiscal spécifique. L’une ou l’autre conviendra mieux en fonction des objectifs philanthropiques du donateur, du nombre de personnes impliquées, et de la taille du patrimoine apporté.

Objectifs d’intérêt public

Les organisations à but non lucratif visent des objectifs d’intérêt public. Comme leur nom l’indique, elles ne peuvent pas être exploitées dans un but lucratif comme les sociétés commerciales ordinaires. La définition d’un objectif d’intérêt public est large, et les ASBL peuvent recevoir des dons de sources multiples.

Les organisations sans but lucratif doivent émaner d’au moins trois fondateurs, alors qu’une entreprise ou une fondation d’utilité publique peut être constituée par une seule personne. Les dons provenant de l’extérieur de l’UE ou de l’Espace économique européen qui dépassent 30.000 EUR doivent obtenir l’aval du ministre de la Justice. Cette exigence s’inscrit dans le cadre des contrôles anti-blanchiment, mais elle peut décourager les donateurs et rendre plus difficile l’acheminement rapide des fonds vers les causes urgentes.

Les organisations à but non lucratif ne sont pas nécessairement le véhicule le mieux adapté aux familles ; elles sont à privilégier pour les situations impliquant des dons multiples provenant de sources différentes. Elles sont assez contraignantes sur le plan administratif et ne permettent généralement pas d’offrir aux familles fortunées des garanties suffisantes en matière de confidentialité.

Objectifs plus spécifiques

Les fondations d’utilité publique sont des entités à but non lucratif indépendantes, constituées de manière distincte. Les objectifs d’une fondation sont plus limités que ceux d’une organisation à but non lucratif et sont définis dans la législation luxembourgeoise. Il peut s’agir d’objectifs philanthropiques, sociaux, religieux ou scientifiques. Il convient de noter que les dons aux fondations ne peuvent pas être utilisés pour contourner les règles de succession obligatoires.

Les fondations sont plus largement utilisées par les familles, mais elles ne peuvent pas être utilisées pour gérer des actifs au seul bénéfice de leurs intérêts privés. Elles sont établies par décret grand-ducal, de sorte que le processus de création peut être plus long, mais la charge administrative ultérieure est moins lourde. La règle des 30.000 EUR pour les dons provenant de l’étranger s’applique toujours.

La philanthropie peut constituer l’héritage le plus important d’un individu. Il convient de bien réfléchir aux causes auxquelles vous souhaitez consacrer votre énergie et vos ressources. S’ils sont adéquatement structurés, les fonds des donateurs peuvent soutenir plus efficacement les valeurs qui leur tiennent le plus à cœur.