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21 mai 2018

Fonds d’Investissement Spécialisé: un investisseur averti en vaut deux

Vous avez fait vos premiers pas dans le monde de l’investissement? Il est temps d’en savoir un peu plus sur des instruments réservés aux investisseurs avertis. Focus sur les fonds et, plus particulièrement, sur le fonds d’investissement spécialisé (SIF) spécifique au Luxembourg.

Qu’est-ce qu’un fonds d’investissement?

Un fonds d’investissement ou Organisme de Placement Collectif (OPC) est un produit financier, regroupant l’argent de plusieurs souscripteurs ayant des objectifs d’investissement identiques (classe d’actifs, secteurs d’activité, zones géographiques, etc.). L’argent est mis en commun, puis placé dans des produits d’investissements, comme des actions, des obligations, des devises ou encore des matières premières. Le fonds va permettre aux particuliers d’investir à plus grande échelle et de réduire ainsi les coûts.

L’investisseur peut engager son argent dans différents types de fonds, plus ou moins risqués et diversifier ses placements.

Les investisseurs peuvent gérer leur placement en s’adressant à leur banquier, ou encore à un courtier, à une compagnie d’assurances ou directement à un gestionnaire de fonds. C’est ce dernier qui s’occupe d’administrer le capital du fonds, appelé actifs. Il va acheter ou vendre des parts, en fonction de la stratégie et des caractéristiques de l’OPC.

Il existe en effet une grande variété de fonds d’investissement, réglementés ou non, ayant des spécificités qui leurs sont propres: forme du fonds (société, accord contractuel, …), objectif recherché (capitaliser le rendement obtenu, le distribuer), modalités de gestion, obligations du fonds, frais de transactions, etc.

Afin de pouvoir choisir le fonds adapté à ses objectifs et à son profil d’investisseur, il est important que le souscripteur se renseigne sur la nature de l’investissement en analysant la documentation du fonds (e.g. prospectus, acte de constitution, documentation d’informations clés pour l’investisseurs). La documentation du fonds renseigne en particulier sur les objectifs du fonds, sa stratégie, son fonctionnement précis, ses performances et donne une évaluation des risques.

Une fois renseigné, l’investisseur peut engager son argent dans différents types de fonds, plus ou moins risqués et diversifier ses placements. Car rappelons-le, il n’est pas recommandé de placer tous ses œufs dans le même panier!

Le Fonds d’Investissement Spécialisé

Vous en savez à présent un peu plus sur les fonds d’investissement. Il est maintenant temps de se concentrer sur le Fonds d’Investissement Spécialisé (FIS) ou Specialized Investment Funds (SIF).

Ce type de fonds a été créé au Luxembourg par la loi du 13 février 2007 relative aux fonds d’investissement spécialisés (telle que modifiée). Contrairement aux autres OPC «classiques», les titres du SIF sont réservés aux investisseurs «avertis», c’est-à-dire des institutionnels, mais aussi des professionnels ou des clients privés qui ont une connaissance approfondie du fonctionnement des fonds d’investissement.

Toute personne qui souhaite créer un SIF, et qui n’entre pas dans la catégorie des investisseurs institutionnels ou professionnels, doit déclarer par écrit son adhésion au statut d’«investisseur averti» et:

  • soit investir un minimum de 125.000€;
  • soit fournir un certificat, émis par un établissement de crédit, une entreprise d’investissement ou une société de gestion, qui atteste que son expertise, son expérience et ses connaissances en matière d’investissements le rendent apte à investir dans un SIF.

Comment fonctionne un SIF?

Commençons par préciser qu’un SIF peut être un support collectif à plusieurs investisseurs ou dédié à un investisseur unique. Lorsque le SIF est dédié à un seul investisseur, il permet à ce dernier de décider de sa stratégie d’investissement. Il peut alors nommer une société de gestion, qui prendra en charge le portefeuille et l’administration du SIF.

Le SIF bénéficie aussi d’une réglementation allégée par rapport aux OPC classiques et d’une fiscalité séduisante.

Le SIF a la possibilité de faire des placements dans plusieurs types d’actifs, que ce soit des produits financiers traditionnels (actions, obligations, espèces, etc.), dans des fonds de capital-risque, des hedge funds, dans l’immobilier, etc. Sauf dérogation, il ne pourra cependant pas investir plus de 30% de ses avoirs dans des actifs de même nature émis par un même émetteur.

Le SIF doit assurer une «gestion active» de son portefeuille. C’est-à-dire qu’il peut s’aider de différents outils d’analyse, afin de développer une stratégie pour obtenir le meilleur rendement possible de son portefeuille d’actifs.

Le SIF bénéficie aussi d’une réglementation allégée par rapport aux OPC classiques (OPCVM) et d’une fiscalité séduisante, puisqu’il n’est pas soumis aux impôts, ni aux retenues à la source sur les dividendes distribuées. Il n’a qu’à payer une taxe annuelle de 0,01% des avoirs nets du fonds évalués au dernier jour de chaque trimestre.

Concrètement, une riche famille pourrait créer un SIF afin de rassembler l’ensemble de son patrimoine (immobilier, terres, actions, obligations, liquidités). Les parts de ce fonds spécialisé pourraient être réparties entre les membres de sa famille, en fonction de leurs droits.

Attention, bien que plus souple, le SIF est aussi plus complexe et risqué qu’un OPC classique (OPCVM), c’est pour cela que les investisseurs doivent être qualifiés pour pouvoir y investir en connaissance de cause.

Quelles sont les conditions pour créer un SIF au Luxembourg?

Si le fonds spécialisé est moins contraignant pour l’investisseur, sachez qu’un tel fonds est tenu de respecter certaines obligations légales.

La structure juridique du SIF peut prendre la forme d’un Fonds Commun de Placement (FCP), d’une Société d’Investissement à Capital Variable  (SICAV) ou encore d’une Société d’Investissement à Capital Fixe (SICAF).

Le SIF offre un instrument financier plus flexible aux investisseurs avertis qui souhaitent faire fructifier leur argent.

Si le SIF se distingue par sa souplesse et sa réglementation allégée par rapport aux autres fonds, il faut savoir qu’il doit tout de même obtenir un agrément et se soumettre au contrôle de la Commission de surveillance du Secteur Financier (CSSF).

Si la demande de création est acceptée, le SIF n’aura pas à établir, comme les autres OPC, de rapport semestriel ou de publication périodique de la VNI (Valeur Nette d’Inventaire: document qui précise et mesure la valeur des actifs du fonds). Il n’aura qu’à fournir une VNI annuelle et un rapport 6 mois après la clôture du fonds, en plus du prospectus obligatoire.

Pour ce qui est du capital minimum à souscrire, il est de 1.250.000€. Cette somme doit être atteinte dans les 12 mois suivant l’accord de la CSSF. Le SIF peut aussi être compartimenté et chaque compartiment est alors considéré comme une partie distincte du patrimoine du fonds d’investissement spécialisé.

Enfin, tout comme l’administration du fonds, la banque à laquelle le SIF confie ses biens doit se situer au Luxembourg.

D’après la CSSF, le Grand-Duché fait d’ailleurs partie des centres d’investissement les plus attractifs en Europe. Les SIFs étaient au nombre de 1576 au 31 décembre 2017, soit un peu moins de 40% des OPC du pays, pour un patrimoine global net de 472,415 milliards d’euros.